BO du 30 novembre 2012 (ministère chargé de l’Agriculture)

Note de service DGPAAT/SDG/N2012-3040 du 27/11/2012 : Approbation des budgets primitifs et modificatifs 2013 des Chambres d'agriculture et des Organismes inter-établissements du Réseau (OIER). Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2012-8241 du...

JO et JO de l’UE du 24 au 30 novembre

JO du 30 novembre Décret n° 2012-1325 du 28 novembre 2012 relatif aux régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune. Arrêté du 29 octobre 2012 portant définition de listes de diplômes, titres et certificats pour...

JO, JO de l’UE du 25 novembre au 1er décembre 2012

JO du 1er décembre Arrêté du 16 novembre 2012 actualisant les annexes 1, 2, 3, 4, 5 et 6 de l’arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières. Arrêté du 9 novembre 2012...

BO du 30 novembre 2012 (ministère chargé de l’Agriculture)

Note de service SG/SRH/SDDPRS/N2012-1182 du 29/11/2012 : Programme national de formation (PNF) pour l’année 2013 et modalités d’inscription.