Vivagro arrive avec Cantor
Vivagro, jeune société créée en 2007 sur l’initiative de Bent Hojland Peterson et Fabrice Lemarchand (président de l’Association française des adjuvants de 2004 à 2006) vient d’obtenir une homologation pour usage en association avec bouillies...
A nouveau débat sur la redevance pour pollutions diffuses
__A l’heure où nous bouclons, les sénateurs achèvent la discussion du projet de loi de finances pour 2009. L’article 54, relatif à l’aménagement du régime de la redevance pour les pollutions diffuses a fait l’objet de modifications, lesquelles...
JO, JOCE
__JOCE du 28 Novembre %% %__ Règlement (CE) n° 1175/2008 de la Commission du 27 novembre 2008 modifiant et corrigeant le règlement (CE) n° 1974/2006 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 1698/2005 du Conseil concernant le soutien...
Pas d’augmentation de la TGAP sur les phytos
Revirement. Lors de l’examen du projet de loi de finances 2009, le 19 novembre, les députés ont supprimé en première lecture l’article 54 prévoyant à la fois le versement d’un acompte sur la redevance sur les pollutions diffuses par la...
Redevance pollution diffuse : la liste des substances actives en discussion
L’arrêté fixant la liste des substances actives taxées au titre de la redevance sur les pollutions diffuses devrait être finalisé à la fin du mois d’octobre et publié en novembre. Un premier jet à été présenté le 7 octobre aux professionnels...
Budget 2009-2011 : un peu de vert pour beaucoup d’espoir
__19 milliards d’euros et 7,3 milliards d’euros de crédits de paiement. Le budget 2009-2011 devrait permettre selon Jean-Louis Borloo le financement des grands chantiers prioritaires du Grenelle : bâtiment, transports, énergie.__ Au total, le...
Accompagnement incitatif pour une certification environnementale
__Afin de répondre aux objectifs fixés par le Grenelle de l’environnement d’atteindre 50 % des exploitations françaises engagées dans la certification HVE (Haute valeur environnementale) d’ici à 2012, différentes valorisations et incitations...
Articulations nécessaires entre la loi sur l’eau et le Grenelle de l’environnement
__Les préconisations du Grenelle de l’environnement sur la réduction des produits phytosanitaires vont bien au-delà des propositions de la loi sur l’eau.__ Le ministère de l’Ecologie travaille actuellement à la traduction juridique des objectifs...
JO et JOCE du 19 décembre au 4 janvier
De très nombreux textes européens et nationaux en cette fin d'année : pesticides et biocides, additifs alimentation animale, cotisations pour des interprofessions, lutte contre la FCO, l'ESB ou l'influenza aviaire, la valorisation des productions...
Redevance pollutions diffuses
__Depuis le 1er janvier 2008, la redevance pour pollutions diffuses est exigible sur les ventes aux utilisateurs de produits phytosanitaires.__ In extremis, les derniers textes d’application de la redevance ont été publiés au JO du...