Pollutions diffuses, 45,5 M€ mobilisés en 2023 par l’agence de l’eau Loire-Bretagne
L’Agence de l’eau Loire-Bretagne a tiré le bilan, au début du mois de janvier, des aides qu’elle avait allouées en 2023. L’enveloppe totale s’élève à 382 M€. Le budget annoncé pour 2024 est en hausse de 5,9 %. En 2023, l’Agence de l’eau...
La FNSEA présente ses ambitions pour la France et l’UE en 2024
Planification écologique, Ecophyto, stockage de l’eau, élections européennes, RPD,… Le 10 janvier 2024, à l’occasion de la présentation de ses voeux à la presse, Arnaud Rousseau, le président de la FNSEA, a présenté les priorités de son syndicat...
Redevance pour pollutions diffuses, parution de la liste des substances actives taxées en 2024
L’arrêté du 19 décembre 2023 établissant la liste des substances actives soumises en 2024 à la redevance pour pollutions diffuses (RPD) est paru au JO du 28 décembre. Le projet de texte avait fait l’objet d’une consultation publique jusqu’au...
Huit ONG demandent au gouvernement de maintenir la hausse de la RPD
La volte-face du gouvernement, concernant la hausse de la redevance pour pollutions diffuses (RPD), est diversement appréciée. Si la FNSEA, qui revendique un rôle actif dans l’annulation de cette augmentation, s’est naturellement réjouie, les ONG...
Le gouvernement accepte de revenir sur la hausse de la RPD, annonce la FNSEA
La RPD, ainsi que la taxe sur les prélèvements d’eau, ne seront finalement pas augmentées en 2025 selon les termes prévus par le PLF 2024. C’est ce qu’annonce la FNSEA, le 5 décembre. Après avoir agité l’automne, le feuilleton de la redevance...
Redevance pour pollutions diffuses, le projet d’arrêté est en consultation publique
Le ministère chargé de la Transition écologique a mis en ligne, pour consultation publique, le projet d’arrêté établissant la liste des substances actives soumises en 2024 à la redevance pour pollutions diffuses (RPD). La consultation est ouverte...
Agence de l’eau RMC, 2,7 M€ fléchés vers l’agriculture en 2023
Dans un communiqué daté du 7 novembre, l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse fait le bilan sur les sommes investies lors du troisième trimestre 2023. Sur les 172 M€ évoqués, au total, la part dédiée à la lutte contre les pollutions agricoles...
Loi de finances, le 49.3 entérine la hausse de la RPD au 1er janvier… 2025
Le 18 octobre, Élisabeth Borne a dégainé le 49.3 pour la partie « recettes » du PLF 2024. Les hausses de la redevance pour pollutions diffuses (RPD), ainsi que celle de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau, sont donc entérinées...
Souveraineté européenne en maïs, l’AGPM veille au grain
Alors qu’Arvalis table sur des chiffres positifs pour la récolte de maïs 2023, l’AGPM reste mobilisée pour faire passer ses messages politiques. Lors d’un point presse organisé le 18 octobre, son président Franck Laborde s’est dit inquiet du...
Thierry Pouch, Chambres d’agriculture France : « Resituer la hausse de la RPD dans un contexte économique global »
En attendant de savoir quel sort les parlementaires réserveront à la hausse de la RPD prévue dans le projet de loi de finances 2024, le secteur s’interroge sur les conséquences de cette augmentation. « La réaction des producteurs reste difficile...