Les ONG poursuivent leur action sur les ZNT
Une quinzaine de structures, parmi lesquelles Générations futures, Greenpeace, ou l’UFC-Que Choisir, demandent aux citoyens d’interpeller les préfets pour qu’ils interdisent les épandages de pesticides près des habitations, durant le confinement...
ZNT, réductions des distances possibles si le projet de charte est engagé
En cette période de crise sanitaire, le ministère l’Agriculture précise le 30 mars les modalités à respecter pour les ZNT riverains. Crise Covid-19 oblige, les concertations publiques relatives aux chartes d’engagements entre les utilisateurs de...
ZNT riverains, encore un recours rejeté
Et de deux. Après avoir rejeté le recours des maires antipesticides, le Conseil d’État refuse à la Coordination rurale sa demande de suspension des textes relatifs aux zones de non-traitement proches des habitations. « Le Conseil d’État a rejeté...
ZNT riverains, parution de la liste des produits exigeant une distance de 20 m
Le ministère chargé de l’Agriculture a apporté, sur son site internet, des précisions relatives aux distances de sécurité pour les traitements phytosanitaires à proximité des habitations. Il publie la liste, attendue, des produits concernés par...
ZNT, le ministère de l’Agriculture apporte des clarifications pour les préfets
Les préfets peuvent engager, dans leurs territoires, l’application de l’arrêté et du décret instaurant des Zones non traitées (ZNT) pour les agriculteurs épandant des pesticides à proximité des habitations. Il en va de même pour les chartes...
Le Conseil d’État ne suspend pas les décret et arrêté « ZNT »
Le juge des référés du Conseil d’État n’a pas souhaité donner suite à la demande de l’Association des maires antipesticides de France, ce vendredi 14 février. Le collectif demandait la suspension, en urgence, des décret et arrêté parus fin...
Emmanuel Macron reçoit les syndicats avant le Salon de l’agriculture
Le président de la République a reçu les syndicats agricoles le 11 février. Objectif du rendez-vous : préparer le Salon de l’agriculture (Sia), qui ouvrira ses portes le 22 février et évoquer les sujets qui fâchent. Parmi eux : l’instauration des...
ZNT : la demande de suspension du décret et de l’arrêté, retoquée par le Conseil d’État
Le juge des référés du Conseil d’État n’a pas souhaité donner suite à la demande de l’Association des maires antipesticides de France, ce vendredi 14 février. Le collectif souhaitait la suspension, en urgence, des décret et arrêté parus fin...
ZNT, le ministère de l’Agriculture apporte des clarifications pour les préfets
Les préfets ont reçu les consignes ministérielles pour l’application des zones non traitées et des chartes de protection des riverains vis-à-vis des pesticides. Le Gouvernement leur a accordé quelques points de souplesse afin de garantir un cadre...
Emmanuel Macron reçoit les syndicats avant le Salon de l’agriculture
Le président de la République a reçu les syndicats agricoles le 11 février. Objectif du rendez-vous : préparer le Salon de l’agriculture (Sia), qui ouvrira ses portes le 22 février et évoquer les sujets qui fâchent. Parmi eux : l’instauration des...